A l’origine des comités locaux des ACFM

familles de la CCF japonEn 2016, la CCF de Tokyo, portant le nom de Catholiques Francophones de Tokyo, prévint le service des CCFM à Paris qu’elle souhaitait obtenir une reconnaissance juridique de droit français de l’association qui la soutenait et dont faisaient partie ses membres. Le service des CCFM se pencha sur la question d’autant plus que ce problème de reconnaissance juridique de droit français pour les CCF avait déjà été soulevé pour plusieurs communautés. Pour certaines CCF, la seule reconnaissance canonique de l’évêque du lieu ne suffisait pas pour avoir une couverture juridique.

 

Logo ACFML’association ACFM d’utilité publique (Amitiés Catholiques Françaises dans le Monde), qui soutient les CCF dans le monde, prévoit dans ses statuts de pouvoir  créer des comités locaux de cette association et de leur donner ainsi une personnalité juridique de droit français. Un membre de l’association, spécialiste des questions juridiques, a rédigé une charte pour ces comités locaux. Celle-ci est entrée en vigueur en mars 2017. Elle a permis, dans les mois qui ont suivi, la création de cinq comités locaux des ACFM, puis de deux en 2018 et 2019.

 

Voici la liste actuelle des comités locaux :

  • Prague (République Tchèque)
  • Silicon Valley (Etats-Unis)
  • Milan (Italie)
  • Abidjan (Côte d’Ivoire)
  • Japon
  • Dublin (Irlande)
  • Washington (Etats-Unis)

Ces comités locaux ne sont pas exclusifs et si des CCF souhaitaient se constituer en comité local, la procédure est simple. N’hésitez pas à contacter le service des CCFM

Les CCF qui le souhaiteraient pourraient se rattacher officiellement au réseau des Communautés Catholiques Francophones dans le Monde afin d’obtenir une existence légale porteuse, par le biais des ACFM, des effets juridiques reconnus aux associations d’utilité publique.

 

Quels sont les liens créés entre l’association ACFM et les comités locaux ?

  1. Tout comité local ACFM est considéré comme une “section locale” de l’association ACFM dont le siège social est à Paris. Cela signifie que chaque comité local fonctionne de manière autonome pour son administration interne comme pour sa gestion propre.
  2. Chaque comité constitue donc son propre conseil (au minimum un délégué local, un secrétaire et un trésorier) et c’est ce conseil qui prend les décisions de fonctionnement au plan local et qui gère les moyens financiers (achats/dépenses).
  3. La seule contrainte pour le comité local au niveau du droit français est de faire parvenir une fois par an au siège de l’association à Paris un rapport d’activités et un rapport financier (même s’ils sont très sommaires quand il y a peu d’activités et peu de mouvements financiers).
  4. Les comptes de l’association ACFM ne présentent aucune consolidation entre ses finances et celles des différents comités locaux.
  5. L’association ACFM peut transmettre à l’administration française les documents suivants pour justifier les lien d’adhésion existants sont : la charte du comité local signée par les deux entités et définissant les rapports entre les deux ainsi que les statuts de l’association ACFM prévoyant l’existence de comités locaux.

Charte des comités locaux créée en mars 2017

CHARTE RÉGISSANT LES RELATIONS ENTRE L’ASSOCIATION RECONNUE D’UTILITÉ PUBLIQUE« AMITIÉS CATHOLIQUES FRANÇAISES DANS LE MONDE » ET LE COMITÉ LOCAL DÉSIGNÉ CI-DESSOUS 

Entre les soussignés :

L’Association des Amitiés Catholiques Françaises dans le Monde (ACFM) sans but lucratif, reconnue d’utilité publique par décret du 14/02/1972 (J.O. du 19/02/1972) dont le siège social est sis 58, avenue de Breteuil, 75007 Paris (France),  représentée par son Président, ayant tous pouvoirs à l’effet des présentes,

ci-après désignée « Les ACFM »,

 d’une part

Le Comité local des ACFM pour  ………………………………………………[zone territoriale],
ayant son siège…………………………………………………………….., représenté par
son délégué dûment agréé en vertu d’une décision du Conseil d’Administration
des ACFM en date du ………………………….  M. ………………………………………………………                    [nom et qualité],
ci-après dénommé « le Comité local des ACFM, pour ………………………………………………..»   [zone territoriale]

 d’autre part,

Préalablement à la présente charte il est précisé ce qui suit :

Définition des dénominations 

« ACFM » désigne l’association des Amitiés Catholiques Françaises dans le Monde, dont le siège social est situé à Paris (VIIe) au 58, avenue de Breteuil. Cette association, reconnue d’utilité publique, fondée en 1915 sous l’égide du Ministère des Affaires Etrangères et de l’Episcopat français, a notamment pour objet d’apporter son soutien aux Communautés Catholiques Francophones dans le Monde, à travers le service épiscopal des CCFM, et également de soutenir les actions en faveur de la francophonie dans le monde.

« CCFM » désigne dans cette charte toute communauté catholique francophone, membre du réseau des Communautés Catholiques Francophones dans le Monde, adhérant à l’association des ACFM.

« Comité local » consiste en une organisation de fait désignant tout  groupe composé de personnes physiques, membres du réseau des Communautés Catholiques Francophones dans le Monde et adhérant à l’association des ACFM.

« Délégué du Comité local » désigne le membre responsable du Comité local, nommé, pour une durée de ……………… ans par le Président du Conseil d’Administration des ACFM.

« Zone territoriale » désigne la zone géographique couverte par chaque comité local. Celle-ci est définie, en concertation avec les comités locaux voisins, par décision du Conseil d’Administration des ACFM, en prenant notamment en compte,  l’existence d’autres CCFM sur la zone géographique, l’importance de la représentativité locale de l’Association des ACFM, et la volonté d’éviter qu’un trop grand nombre de comités locaux sur un même territoire, aboutisse à une dispersion et à une perte de cohésion, d’énergie et d’efficacité de ceux-ci.

« Membre de Comité local » désigne toute personne physique, adhérant aux ACFM, à jour de sa cotisation et tant que son domicile se situe dans la zone territoriale de ce comité local.

Objet de la présente charte :

Par la présente charte, l’association des ACFM prend acte de l’existence et du rôle des comités locaux qui participent à la vie des ACFM. Il s’agit d’un engagement contractuel mutuel où chaque partie se reconnaît membre partenaire de l’association des ACFM. En conséquence cette charte s’impose ipso facto à tout comité local se revendiquant des ACFM et souhaitant accéder au statut de « comité local des ACFM »

La présente charte définit les droits et devoirs de chacun :

  • Elle fixe le mode de fonctionnement des comités locaux.
  • Elle définit les champs d’intervention de chacun.
  • Elle précise le rôle et la place des comités locaux, au sein des ACFM.
  • Elle s’inscrit dans la logique de fonctionnement interne des ACFM veillant à associer la représentation, la participation et la recherche des convergences entre tous ses membres.

En préalable à  l’adhésion à la présente charte, plusieurs principes fondamentaux doivent être précisés :

  • Seules les personnes physiques peuvent accéder au statut de membre d’un Comité local. Nul ne peut être membre de plusieurs comités locaux.
  • Seule l’association des ACFM est propriétaire du logo et du nom ACFM. En conséquence de quoi elle est la seule à pouvoir attribuer ou retirer ce label à un comité local.
  • Seul le conseil d’administration de l’association des ACFM peut se prévaloir de signer des textes officiels engageant, de quelque manière que ce soit, l’association.
  • Toute décision prise par le comité local dans le strict respect de ce qui précède, doit être approuvée par le délégué et faire l’objet d’un document signé par lui, mentionnant le nom complet[1] du Comité local, afin de permettre de l’identifier et de mettre en évidence la nature locale de l’engagement pris.

Ceci exposé,
Il a été convenu ce qui suit :

Article 1 – Octroi du  Label « Comité local des ACFM – Attribution du statut

Le statut de « Comité local des ACFM » est attribué par l’Association ACFM,  à la
Communauté catholique francophone  de ……………………………………………………………
pour une durée de cinq (5) ans.
Il prendra effet le …………………………………. et arrivera à son terme le …………………………………

Article 2 – Engagements et  missions du Comité local

En adhérant à la présente charte,  les membres des CCFM, participent au comité local régi par cette charte et s’obligent à participer, sur la zone territoriale définie, à la réalisation de l’objet de l’association des ACFM dont le comité local est membre à part entière. Ils  s’engagent, par conséquent, à respecter l’objet des statuts des ACFM et de la présente charte.
Le comité local a une mission de mutualisation des moyens humains, matériels et financiers pour favoriser l’expression et les initiatives de tous les membres de l’association des ACFM. Il a aussi pour mission d’améliorer l’efficacité et la portée des actions menées localement.
Sur sa zone géographique, le comité local a une double mission :

  • stimuler et coordonner les actions visant à réaliser les objectifs de l’association des ACFM ;
  • veiller au respect de la pluralité de points de vue ainsi qu’à la fidélité aux statuts fondateurs des ACFM.

Les comités locaux font connaître largement les objectifs de l’association des ACFM, définissent leurs propres priorités dans le respect de l’identité des ACFM et des CCFM.
Les missions du comité local, son mode de fonctionnement et les conditions d’exercice de son activité devront faire l’objet d’un règlement intérieur approuvé par les membres du Comité local et adressé au Conseil d’Administration des ACFM, par le délégué avec la présente charte dument signée, à l’appui de la demande d’octroi du statut de Comité local. L’attribution du label « ACFM » à un comité local nécessitera au préalable la vérification et la validation de ce règlement intérieur.

Article 3 – Liens du Comité local avec les autres membres du réseau des ACFM

Du local au global, chaque comité local a vocation à tisser des liens avec d’autres composantes de l’association des ACFM et d’autres partenaires, à sa périphérie ou encore partout où cela est souhaitable et possible. Ces relations enrichissent et renforcent le mouvement des ACFM. Elles peuvent générer une forme intermédiaire de mobilisation et d’actions dans une région ou un pays.

Article 4 – Règles de fonctionnement entre  le Comité local et l’association des ACFM

L’association des ACFM fournira chaque année au Comité local la mise à jour du fichier des adhérent(e)s qui lui sont rattaché(e)s et qui n’ont pas exprimé d’opposition à cette communication de renseignements personnels.
Chaque comité local est tenu de rassembler, une fois par an au moins, l’ensemble de ses membres. Le délégué devra convoquer formellement tous les adhérent(e)s des ACFM présents sur le fichier défini au précédent paragraphe à cette réunion annuelle.
L’association des ACFM transmettra aux comités locaux les informations utiles à son bon fonctionnement. Le comité local est associé à toute initiative de l’association des ACFM sur sa zone géographique. Lorsqu’un(e) responsable de l’association des ACFM est invité(e), à ce titre, sur cette zone géographique, le comité local en est préalablement informé.
Le délégué de comité local s’oblige à :

  • diffuser les informations provenant de l’association des ACFM, ces informations circulant par le biais des outils numériques,
  • transmettre aux ACFM toute information ou document liés à l’activité ou à la vie du comité.

La fonction du délégué local est d’assurer le suivi des relations organiques entre le comité local et l’association des ACFM.
Les membres du comité local sont convoqués ès qualité à l’assemblée générale annuelle des ACFM. Le délégué du comité local fera parvenir, au plus tard trois mois avant l’assemblée générale annuelle statutaire des ACFM, son rapport d’activité au Président des ACFM. Une synthèse des rapports d’activité des Comités locaux sera présentée par le Président des ACFM à l’assemblée générale annuelle statutaire de l’association.

Article 5 – Représentativité des comités locaux au sein de l’association des ACFM

5.1 Pour garantir la représentativité des comités locaux, au sein des ACFM, il est créé une « Commission des comités locaux » (CCL).
5.2 Cette commission des comités locaux représente les comités locaux auprès du conseil d’administration des ACFM.
5.3 Chaque comité local y est représenté au plus par trois délégués mandatés par son comité.
5.4. La CCL a pour premier objet de contribuer à la mise en œuvre des décisions prises par l’Assemblée générale annuelle des adhérent(e)s. Elle peut faire des propositions au Conseil d’administration des ACFM sur son ordre du jour au moins 45 jours avant la tenue de l’assemblée générale.
5.5. La CCL est aussi un lieu d’échange et de débats entre les comités locaux, le bureau et le conseil d’administration des ACFM.
5.6. Outre des engagements d’action, des orientations nationales peuvent y être élaborées et débattues. Pour que ces orientations s’intègrent dans les orientations des ACFM, elles devront être entérinées par le Conseil d’Administration des ACFM. Celui-ci aura l’obligation de se prononcer sur chacune de ces orientations afin qu’elles puissent prendre effet.
5.7. Compte tenu de l’extrême dispersion des comités locaux à travers le monde, la CCL se réunit ordinairement une fois par an durant les Journées Pastorales des CCFM.
5.8. L’ordre du jour de la CCL est déterminé par le conseil d’administration des ACFM sur propositions des comités locaux. Un projet d’ordre du jour est communiqué aux comités locaux au minimum un mois avant la réunion de la CCL.
5.9. La présidence de la CCL est assumée conjointement par le Président des ACFM et le représentant, désigné par ce dernier, d’un Comité Local différent chaque année. Ce dernier est nommé en fin de réunion pour la session suivante.

Article 6 – Liens financiers entre les ACFM et les comités locaux

La complexité des situations et des cadres juridiques dont dépendent chacun des comités locaux, selon le pays où ils sont domiciliés, nécessitera la rédaction de textes spécifiques : un avenant à la présente charte sera signé entre le Conseil d’administration des ACFM et chaque Comité Local, précisant les règles financières s’appliquant selon les besoins et exigences de chacune des parties.

Article 7  – Règles de médiation et arbitrage

Seul le Conseil d’administration des ACFM est habilité à régler les éventuels conflits internes. Toutefois si des divergences existent entre un comité local et l’association des ACFM, le Conseil d’administration nomme un conseil de cinq sages pour arbitrer le litige. Cette procédure du « conseil des sages » peut être saisie soit par un comité local, soit par le conseil d’administration des ACFM.
Après avoir entendu les parties concernées, le conseil des sages tente de rapprocher les points de vue et, en cas d’échec, tranche à la majorité de ses membres. La décision s’impose dans tous les cas aux parties concernées. Il statuera à titre définitif et sans recours d’aucune sorte dans le délai maximum de trois mois.

Article 8 – Conséquences du non-respect de la présente charte
En cas de non-respect  dument constaté :
– de la présente charte
– du règlement intérieur du Comité local contractant
– des statuts des ACFM,

il est mis fin de plein droit à la fonction de délégué et au statut de comité local des ACFM quinze jours après une simple mise en demeure adressée au comité local par lettre recommandée avec A.R. En conséquence, à compter de cette mise en demeure, le comité local concerné a interdiction formelle d’utiliser le label ACFM, de se revendiquer comme une émanation des ACFM ou de faire état, à quelque titre que ce soit, d’un lien quelconque avec ladite association.
De même, toute convention ou avenant, quel que soit son objet et notamment financier, sera résilié de plein droit sans recours.

La charte est datée et signée par le délégué du Comité local concerné et par le président des ACFM.


Synthèse des rapports d'activité des comités locaux des ACFM en 2020

Lors de l’Assemblée Générale de l’association ACFM qui s’est tenue à Paris en visioconférence le 8 avril 2021, il a été possible de présenter 5 sur 7 des rapports d’activité des comités locaux existants reçus avant la tenue de l’AG. La crise sanitaire a rendu l’année 2020-21 très difficile pour la plupart des comités locaux. Celui d’Abidjan a prévenu le secrétariat des ACFM que les activités ont été si réduites qu’un rapport d’activité local a pu être rédigé.

Voici les synthèses des rapports d’activités reçus transmis aux membres de l’association ACFM :

 

  • Comité local de la Silicon Valley (Etats-Unis) :
    Communauté catholique francophone de la Silicon ValleyLe rapport d’activité 2020 a été établi le 26 janvier 2021. La communauté rassemble 120 personnes environ à chaque messe et a une base de contacts élevée (432 personnes dont celles qui ont quitté la Silicon Valley). C’est une communauté jeune et dynamique. 120 fidèles environ participent à la messe. Les enfants catéchisés sont en légère hausse (63 au lieu de 58 enfants en 2019) et 14 catéchistes (12 en 2019), plusieurs activités sont proposées pour adultes et jeunes, dont la kermesse annuelle, « fundraising campaign » à la fin de l’année. Plusieurs outils de communication, dont la newsletter hebdomadaire envoyée à 292 membres, font le lien entre les membres. Le groupe scout fonctionne bien (43 enfants pour les 4 unités).
    Plusieurs prêtres francophones ont continué à venir célébrer la messe en français à tour de rôle. Le souhait de la CCF d’avoir un prêtre en partie pour la CCF a été réalisé. Depuis septembre 2020, le P. Robain Lamba, ordonné prêtre dans le diocèse de San José (Californie) en septembre 2020 et nommé à la paroisse St Nicholas de Los Altos a été chargé de l’accompagnement de la CCF pour une partie de son temps. Il alterne la célébration de la messe avec d’autres prêtres francophones, ce qui est très positif. « Le Père Robain ! Une grâce ! » nous disent les membres du CL.
    Sur le site des CCFM un article a été consacré à la Première Communion donnée à des enfants de la CCF.

 

  • Comité local de Milan (Italie) :
    Le rapport d’activité daté du 24 février 2021 a été envoyé par le président.
    « L’année 2020 fut celle de la tempête apportée par le Covid avec comme conséquence directe la perte de notre lieu de rassemblement dominical. Et pourtant le Seigneur nous a comblés ! » nous dit-il. Les messes ont été suspendues dès le 24 février. La communauté a pu réagir assez rapidement en proposant mi-mars la 1ère messe du Père Matthew sur YouTube, une prière hebdomadaire en famille et en communauté et un accompagnement quotidien des jeunes de l’aumônerie par des fiches de prières.
    Les messes ont pu avoir lieu à nouveau treize semaines plus tard dans un « jardin d’Eden » proposé par des paroissiens au milieu de Milan plusieurs dimanches lors des beaux jours ou à la chapelle excentrée des Légionnaires du Christ sinon. La chapelle de l’école Léon XIII restait inaccessible à cause de la pandémie et a fermé définitivement ses portes à la CCF en septembre. Heureusement, le Père Matthew reçut l’offre de prendre l’horaire de la messe de midi dans la basilique San Vittore al Corpo à partir de la Toussaint : un cadeau tant le lieu et l’horaire convenaient. Le nombre de fidèles a augmenté (100 environ), y compris quelques Italiens, les scouts sont plus nombreux et y participent. Point négatif : baisse du nombre d’enfants inscrits au catéchisme (69 contre 93 en 2019), surtout sensible pour l’aumônerie.

 

  • Comité local du Japon :
    La présence à la messe de la communauté est en forte baisse surtout au début de la pandémie (44 en moyenne au lieu de 107 personnes en 2019).  2020 fut l’année sous le patronage de St Jean-Paul II, le pape sportif. Le volontaire MEP, François de Veyrac a prolongé son contrat d’un an et a travaillé plus que les 3 jours dévolus à la CCF, son travail pour les handicapés ayant été arrêté. A partir du mois de mars, 2 messes ont été célébrées par dimanche (limitées à 20 personnes) puis 3 avec inscription obligatoire ; grâce à une caméra vidéo, la messe a pu aussi être transmise dans la salle de réunion du sous-sol quand le nombre de participants dépassait. Les activités pastorales et caritatives ont tout de même eu lieu même si certaines ont dû être arrêtées, dont l’éveil à la foi et la messe anticipée mensuelle à Yokohama. 30 enfants ont été inscrits au catéchisme (contre 52 en 2019) répartis en 4 groupes dont d’eux d’aumônerie. La préparation au baptême, la première communion (11 enfants en 5 fois), la confirmation (6 jeunes en 3 fois) ont eu lieu mais aucun mariage n’a été célébré en 2020 (10 en préparation). Même si certains se sont arrêtés, plusieurs groupes de réflexion spirituelle continuent mais ne concernent que quelques personnes. Une retraite a eu lieu. Plusieurs actions caritatives ont été poursuivies : dons malgré la baisse des collectes (maison des malades du Cambodge notamment),  ou visites (personnes retenues et prisonnières: 5 membres visitent régulièrement 10 personnes en prison en apportant soutien moral et financier, parfois visites aussi à des Français en grande difficulté).
    Le label « Eglise verte » est toujours effectif et le niveau Cep de Vigne a été atteint. Des actions concrètes ont pu être menées en prenant en compte l’environnement local et le mode de vie au Japon. D’autres activités ponctuelles ont pu être maintenues comme les deux veillées d’adoration et confessions, la marche pour la vie en juillet. Les réunions des CCF d’Asie par Zoom pour les aumôniers et présidents tous les 2 mois ont été suivies. La communication se fait toujours bien grâce à Facebook, la lettre d’information, le site. L‘année 2020 est le 30ème anniversaire de l’association et un livret est annoncé.

 

  • Comité local de Dublin :
    Avec la crise sanitaire et l’impossibilité de se réunir, la communauté catholique francophone de Dublin a vécu une année 2020 très difficile. Les restrictions ont commencé dès le 12 mars 2020 et n’ont quasiment pas cessé depuis. Les messes bimensuelles ont dû être suspendues. En 2020, seules 5 messes ont pu être célébrées, dont celle de Noël qui a rassemblé beaucoup de monde, les francophones n’ayant pas pu quitter l’Irlande pour les fêtes. La messe en ligne a été abandonnée car l’horaire ne convenait pas aux membres habituels de la communauté. Un chapelet en ligne sur Zoom, la prière des mères à l’église jusqu’en décembre, un temps liturgique bimensuel le dimanche soir, la participation aux six sessions du MOOC de la messe pour un petit groupe, une vidéo de Bonne Année avec des mots de l’aumônier et de chaque membre de l’équipe paroissiale, envoyé sur le groupe WhatsApp ont été les temps forts de l’année.

 

  • Comité local de Washington :
    La Paroisse Francophone Saint Louis de France de Washington a connu une activité paroissiale active et dynamique jusqu’au 15 mars 2020, date du confinement suite à la pandémie mondiale, pour le District de Colombie, et les deux états frontaliers (Maryland et Virginie) avec la fermeture en présentiel des lieux de culte, des établissements scolaires, des entreprises, des magasins non essentiels, etc….
    Alors que toutes les activités battaient leur plein (éveil à la Foi, catéchisme, aumônerie, groupe scout, préparation aux sacrements, équipes Notre-Dame, groupe de réflexion autour d’un livre religieux, groupes de Prière des Mères, préparation de la kermesse, déjeuners des Seniors et diaconie), elles ont toutes été suspendues, pour la plupart jusqu’à la rentrée scolaire 2020, de même que les 4 messes de semaine et les 2 du week-end. La retransmission de la messe dominicale de 10h30 a été rapidement mise en place ; elle continue toujours à l’être pour les personnes fragiles et ne souhaitant  pas se déplacer. A la reprise des messes en juin, une messe supplémentaire le dimanche matin a été proposée pour permettre de respecter le nombre de participants aux lieux de culte dans des conditions sanitaires sûres. Depuis octobre, les activités et mouvements ont repris petit à petit en présentiel pour toutes celles destinées à la jeunesse et à travers un écran pour les autres. Un Marché de Noël à la St Nicolas, événement nouveau, a pu avoir lieu début décembre. Les membres de la communauté reçoivent par email une feuille d’information paroissiale tous les jeudis concernant la vie et les activités de la paroisse qu’ils peuvent aussi consulter sur le site de la paroisse.